Les commissions

Sous la responsabilité des vice-présidents, les 5 commissions se réunissent régulièrement pour travailler les sujets qui leur sont affectés. Elles sont composées de conseillers communautaires. Le nombre de membres par commission n’est pas fixé dans le règlement. Il peut en conséquence varier en fonction des volontaires. Généralement, il oscille entre 8 et 10 membres.

Une sixième commission est obligatoire : la commission d'appels d’offres constituée du Président, de 3 titulaires et 4 suppléants.

Commission « économie » (responsable Frédéric CARTIER)

Tous projets contribuant au développement et à l’animation économique de la CC

Exemples d’actions réalisées, en cours de réalisation ou en projet :

• construction d’auvents de séchage à Vellevans pour les Avivés de l’Est
• création d’un bâtiment-relais à Sancey - mise en œuvre d’une ZA intercommunale à Vellerot
• opération Collective de Modernisation de l'Artisanat, du Commerce et des Services (OCMACS)
• édition d’un répertoire des artisans, commerçants et services de la CCVS

Commission « tourisme, vie associative, culturelle et sportive » (responsable Robert VERNEREY)

Tous projets en faveur du développement touristique dont la vocation intercommunale est reconnue.

Exemples d’actions réalisées, en cours de réalisation ou en projet :

• création d’un réseau d’aires de camping-car
• valorisation et création de circuits de randonnées de la CCVS (édition d’une brochure et embauche d’un agent technique 4h/sem).
• aménagement et interprétation du site éolien du Lomont et du point de vue du Dard
• partenariat avec le Syndicat de Pays du Lomont (édition d’un guide « Pays du Lomont »).
• embauche d’un animateur touristique pour la période estivale
• étude pour la création d’une structure d’accueil touristique à la Baume (Sancey-le-Long)

Actions en faveur de la vie associative et culturelle, équipements sportifs et culturels, communication.

Exemples d’actions réalisées, en cours de réalisation ou en projet :

• achat et rénovation du terrain de foot de Sancey
• création d’un mur d’escalade au gymnase
• réfection des deux courts de tennis à Sancey
• mise en place du panneau lumineux
• création d’un journal « les échos du vallon »
• organisation de spectacles dans le cadre de la saison culturelle
• soutien financier aux associations dans le cadre de l’organisation d’un événement culturel et/ou sportif

Commission « cadre de vie, Habitat et service à la personne » (responsable Jean-Pierre DUFAY)

Thématique « cadre de vie et habitat »
Tous projets contribuant à l’amélioration du cadre de vie (dont la vocation intercommunale est reconnue)

Exemples d’actions réalisées, en cours de réalisation ou en projet :

• OPAH (Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat)
• Valorisation du patrimoine ancien des villages (coordination des opérations et signalétique)
• Equipement en ADSL des villages en zones blanches (Servin et Crosey-le-Petit)
• Gestion des bâtiments intercommunaux (gymnase, gendarmerie,…)

Thématique « service à la personne »
Politique sociale en faveur de la petite enfance, de la jeunesse, de l’emploi et des personnes âgées (pour les actions qui sont reconnues d’intérêt communautaire) :

Exemples d’actions réalisées, en cours de réalisation ou en projet :

• Soutien financier à l’ADMR
• Création du Relais Assistantes Maternelles
• PEEI (Pôle Emploi Economie Insertion)
• Permanence Pôle Emploi
• Création du pôle des services et de la culture du Vallon de Sancey
• TADOU (transport à la demande)

Commission « protection et mise en valeur de l’environnement » (responsable Claude PEZEUX)

Toutes actions contribuant à la protection, la mise en valeur et la sensibilisation à l’environnement

Exemples d’actions réalisées, en cours de réalisation ou en projet :

• collecte des OM et tri sélectif
• déchetterie intercommunale
• étude pour la valorisation du bassin versant de la Baume
• étude pour la mise en place d’une chaufferie–bois au centre de Sancey
• création d’une décharge à gravats (Installation Spécifique pour Déchets Inertes – ISDI)

Commission « budget, administration générale » (responsable Francine BOUHELIER)

Préparation et élaboration des budgets